Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'CONNELL'S LAGER
ETS JACQUES MILLIET BBC SA

Numéro de dépôt :
93482300
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque O'CONNELL'S LAGER

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS JACQUES MILLIET BBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'CONNELL'S LAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JACQUES MILLIET BBC domicilié(e) 65 RUE BARON LEROY (ex 1 Rue Gabriel Lamé), 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 027 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JACQUES MILLIET BBC SA - France.

La marque O'CONNELL'S LAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'CONNELL'S LAGER est expirée depuis le 3 septembre 2003.

ETS JACQUES MILLIET BBC a également déposé les autres marques suivantes : O'CONNELL'S ALE


ETS JACQUES MILLIET BBC SA - 65 RUE BARON LEROY (ex 1 Rue Gabriel Lamé), 75012 PARIS - France - SIREN 582027170


ETS JACQUES MILLIET BBC SA - France


Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172857 - Publication au BOPI 1994-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

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